C'est un projet très intéressant et porteur de sens. Le concept de Greenynet, qui oppose l'empreinte "machine" à l'empreinte "vivant" pour favoriser cette dernière, mérite un cadre juridique et symbolique fort. Voici une proposition de Contrat d'Engagement et de Labellisation structuré, professionnel et reprenant fidèlement tous vos critères (les trois niveaux, la mention honorable, le rôle de Luminet.com et la philosophie centrale). CONTRAT D'ENGAGEMENT – LABEL GREENYNET "Réduire la machine, favoriser le vivant" ENTRE LES SOUSSIGNÉS : 1. L’Entité Labellisatrice : GREENYNET, représentée par la plateforme Luminet.com, Ci-après dénommée « L’Organisme » ou « Greenynet », ET 2. La Structure Candidatem : Nom de l'entreprise / unité / organisme : ______________________________ Représentée par : ______________________________ Agissant en qualité de : ______________________________ Ci-après dénommée « Le Candidat », PRÉAMBULE : PHILOSOPHIE ET MISSION Le présent contrat s'inscrit dans une démarche écologique novatrice. La mission de Greenynet est double : Réduire l'empreinte carbone machine : Minimiser l'impact technologique, industriel et numérique. Favoriser l'empreinte carbone du vivant : Soutenir la biodiversité, les écosystèmes naturels et le bien-être biologique. Greenynet valorise l'intention et l'action. Ce contrat a pour but de formaliser la volonté du Candidat d'entrer dans cette dynamique vertueuse. ARTICLE 1 : OBJET DU CONTRAT Le présent contrat a pour objet de définir les modalités d'évaluation et d'attribution du Label Greenynet ou de ses Mentions Honorables. Le Candidat s'engage par la présente à soumettre ses pratiques à l'évaluation de Greenynet afin de démontrer ses efforts pour réduire son empreinte machine au profit du vivant. ARTICLE 2 : LES NIVEAUX DE LABELLISATION Le Label Greenynet se décline en trois niveaux d'exigence croissants. L'attribution dépendra de l'audit effectué sur la base de la Charte Greenynet. Niveau 1 : BASIQUE Attribué aux structures ayant entamé une démarche concrète de réduction carbone machine et de sensibilisation au vivant. Niveau 2 : PREMIUM Attribué aux structures démontrant des résultats significatifs et une stratégie active favorisant le vivant au détriment de la machine. Niveau 3 : GOLD (LABEL GREEN) Ce niveau représente l'excellence absolue et l'harmonie totale entre l'activité et le vivant. Note spécifique : À la date de rédaction du présent contrat, ce niveau constitue un idéal théorique n'ayant encore jamais été atteint. Il demeure l'objectif ultime vers lequel le Candidat doit tendre. ARTICLE 3 : LA MENTION HONORABLE (VALORISATION DE L'EFFORT) Conformément à la philosophie de Greenynet, l'essai et l'intention sont valorisés. Si le Candidat ne remplit pas l'intégralité des critères techniques pour l'obtention d'un Label (Basique, Premium ou Gold), mais qu'il prouve et montre qu'il essaie activement de réduire son empreinte carbone machine en favorisant le vivant, il se verra attribuer une Mention Honorable Greenynet. Cette mention atteste que la structure respecte l'esprit de la Charte Greenynet et s'inscrit dans une trajectoire responsable. ARTICLE 4 : PROCÉDURE DE DEMANDE ET RÉPONSE Dépôt de candidature : Toute entreprise, unité ou organisme peut faire la demande de labellisation. Évaluation : Le dossier sera analysé selon les critères de la Charte Greenynet. Réponse de Luminet.com : L'Organisme s'engage à ce que toute structure faisant la demande reçoive une réponse officielle via Luminet.com. Cette réponse pourra être une validation de Label, une attribution de Mention Honorable, ou des recommandations pour une candidature future. ARTICLE 5 : ENGAGEMENTS DU CANDIDAT Le Candidat s'engage à : Fournir des informations sincères et véritables concernant ses activités et ses émissions. Respecter les principes de la Charte Greenynet (jointe en annexe). Mettre en œuvre des actions continues pour réduire la part "machine" de son activité au profit de solutions basées sur le "vivant". Accepter la décision rendue par Luminet.com, qu'il s'agisse d'un Label ou d'une Mention Honorable. ARTICLE 6 : DURÉE ET VALIDITÉ L'engagement est pris pour une durée de [X] an(s) (à définir, ex: 1 an) à compter de la signature. Le Label ou la Mention Honorable peut être réévalué périodiquement pour s'assurer de la continuité des efforts. ARTICLE 7 : DISPOSITIONS DIVERSES Le présent label est une distinction honorifique et environnementale. Il ne dégage pas l'entreprise de ses obligations légales en vigueur dans son pays d'exercice. Fait à : ______________________, le _______________ SIGNATURES (Précédées de la mention "Lu et approuvé, bon pour engagement") Pour le Candidat : Pour Greenynet (via Luminet.com) : ____________________________ ____________________________ [Signature et Cachet] [Signature et Cachet] Prochaine étape suggérée Ce contrat fait référence à une "Charte Greenynet" (Article 5) qui sert de base pour juger si l'entreprise mérite le label ou la mention honorable. Souhaitez-vous que je rédige maintenant les critères principaux de cette Charte (par exemple : quels types d'actions favorisent concrètement le "vivant" par rapport à la "machine") ?